Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes.

 

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Orthogem, exploitant la marque EgidePro.

Orthogem
6 rue de Journiat
63122 Ceyrat
France

SARL au capital de 27 622,45 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 353 963 390

Adresse e-mail : contact@orthogem.fr
Site internet : www.orthogem.fr

Gérants : Franck Marie-Catherine et Maxime Marie-Catherine
Directeur de la publication : Maxime Marie-Catherine

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., qui fournit la plateforme e-commerce permettant la vente des produits.

Shopify Inc.
150 rue Elgin, Suite 800
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada

Société enregistrée sous le numéro 426160-7, cotée au TSX et au NYSE.

Les données sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Shopify, ainsi que dans l’application générale de Shopify. Elles sont conservées sur des serveurs sécurisés protégés par des pare-feu.

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, icônes ainsi que la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou le droit des brevets.

Ces éléments sont la propriété exclusive de la marque EgidePro, appartenant à la société Orthogem, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable d’Orthogem, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

 

4. Liens hypertextes

La création de liens hypertextes simples renvoyant vers la page d’accueil du site EgidePro peut être autorisée à titre personnel, sous réserve d’avoir obtenu au préalable l’accord exprès de la société Orthogem. Cette autorisation ne constitue en aucun cas une convention implicite d’affiliation.

En revanche, tout lien hypertexte utilisant les techniques du framing, du deep linking ou toute autre technique visant à intégrer tout ou partie du site dans un site tiers est strictement interdit.

Dans tous les cas, Orthogem se réserve le droit de demander la suppression immédiate de tout lien, même préalablement autorisé.

 

5. Responsabilité

Orthogem s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du service.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.